Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO...MAR PLUS
HORTI SOLOGNE SARL
GAEC HORTI SOLOGNE

Numéro de dépôt :
95555720
Date de dépôt :
16/01/1995
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
16/01/2005

Présentation de la marque PRO...MAR PLUS

Déposée le 16 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORTI SOLOGNE et GAEC HORTI SOLOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « PRO...MAR PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORTI SOLOGNE domicilié(e) Les Rottières, 41250 Fontaines en Sologne - France et GAEC HORTI SOLOGNE, domicilié(e) Les Rottières, 41250 Fontaines en Sologne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. JAVET - HORTI SOLOGNE - France.

La marque PRO...MAR PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO...MAR PLUS est expirée depuis le 16 janvier 2005.

HORTI SOLOGNE a également déposé les autres marques suivantes : PRO MAR PLUS , AKITA , Val de Loire Productions , BELLE DES JARDINS , HORTI SOLOGNE www.hortisologne.com , Plants Maxx' , BONNE CONFITURE , LES JOURNEES PRE-SAISONS , SURPRISE DES MARCHÉS , SUPERCASCADE


HORTI SOLOGNE SARL - Les Rottières, 41250 Fontaines en Sologne - France

GAEC HORTI SOLOGNE - Les Rottières, 41250 Fontaines en Sologne - France


E. JAVET - HORTI SOLOGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Gamme de plants maraichers et aromatiques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.