Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTI SOLOGNE
SARL HORTI SOLOGNE
GAEC HORTI SOLOGNE

Numéro de dépôt :
95555719
Date de dépôt :
16/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2005

Présentation de la marque HORTI SOLOGNE

Déposée le 16 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORTI SOLOGNE et GAEC HORTI SOLOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORTI SOLOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 1 décembre 2024.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORTI SOLOGNE domicilié(e) LES ROTTIERES, 41250 FONTAINES EN SOLOGNE - France et GAEC HORTI SOLOGNE, domicilié(e) LES ROTTIERES, 41250 FONTAINES EN SOLOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. JAVET-HORTI SOLOGNE - France.

La marque HORTI SOLOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555719.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTI SOLOGNE est expirée depuis le 16 janvier 2005.

HORTI SOLOGNE a également déposé les autres marques suivantes : PRO MAR PLUS , AKITA , PRO...MAR PLUS , Val de Loire Productions , BELLE DES JARDINS , HORTI SOLOGNE www.hortisologne.com , Plants Maxx' , BONNE CONFITURE , LES JOURNEES PRE-SAISONS , SURPRISE DES MARCHÉS


SARL HORTI SOLOGNE - LES ROTTIERES, 41250 FONTAINES EN SOLOGNE - France

GAEC HORTI SOLOGNE - LES ROTTIERES, 41250 FONTAINES EN SOLOGNE - France


E. JAVET-HORTI SOLOGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35

Errata - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication au BOPI 1995-10

Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines non compris dans d'autres classes.Plants et fleurs naturelles.Semences