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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORTI SOLOGNE
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BONNE CONFITURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONNE CONFITURE
HORTI SOLOGNE, SARL

Numéro de dépôt :
3184684
Date de dépôt :
17/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2022
BONNE CONFITURE de HORTI SOLOGNE

Présentation de la marque BONNE CONFITURE

Déposée le 17 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORTI SOLOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONNE CONFITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORTI SOLOGNE domicilié(e) “ Les rottières ” - 41250 - FONTAINES EN SOLOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 132 162 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HORTISOLOGNE domicilié(e) “ LES ROTTIERES ” - 41250 - FONTAINES EN SOLOGNE - France.

La marque BONNE CONFITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONNE CONFITURE est expirée depuis le 17 septembre 2022.

HORTI SOLOGNE a également déposé les autres marques suivantes : PRO MAR PLUS , AKITA , PRO...MAR PLUS , Val de Loire Productions , BELLE DES JARDINS , HORTI SOLOGNE www.hortisologne.com , Plants Maxx' , LES JOURNEES PRE-SAISONS , SURPRISE DES MARCHÉS , SUPERCASCADE


HORTI SOLOGNE, SARL - “ Les rottières ” - 41250 - FONTAINES EN SOLOGNE - France - SIREN 351132162


HORTISOLOGNE - “ LES ROTTIERES ” - 41250 - FONTAINES EN SOLOGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2505078 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18

Variété de plants de fraisiers non remontants. Fraises non remontantes, fraîches.