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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORTI SOLOGNE
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BONCONFITUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONCONFITUR
HORTI SOLOGNE SARL

Numéro de dépôt :
3182327
Date de dépôt :
30/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2012
BONCONFITUR de HORTI SOLOGNE

Présentation de la marque BONCONFITUR

Déposée le 30 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORTI SOLOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONCONFITUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORTI SOLOGNE domicilié(e) Les Rottières,41250 Fontaines en Sologne - 41250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC JAVET domicilié(e) SARL HORTI SOLOGNE, Les Rottières,41250 Fontaines en Sologne - 41250 - France.

La marque BONCONFITUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONCONFITUR est expirée depuis le 30 août 2012.

HORTI SOLOGNE a également déposé les autres marques suivantes : PRO MAR PLUS , AKITA , PRO...MAR PLUS , Val de Loire Productions , BELLE DES JARDINS , HORTI SOLOGNE www.hortisologne.com , Plants Maxx' , BONNE CONFITURE , LES JOURNEES PRE-SAISONS , SURPRISE DES MARCHÉS


HORTI SOLOGNE SARL - Les Rottières,41250 Fontaines en Sologne - 41250 - France


ERIC JAVET - SARL HORTI SOLOGNE, Les Rottières,41250 Fontaines en Sologne - 41250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Variété de plants de fraisiers non remontants. Fraises non remontantes, fraîches.