Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLE DE SOLOGNE
HORTI SOLOGNE, SARL

Numéro de dépôt :
4177279
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2025
BELLE DE SOLOGNE de HORTI SOLOGNE

Présentation de la marque BELLE DE SOLOGNE

Déposée par voie électronique le 29 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORTI SOLOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLE DE SOLOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORTI SOLOGNE domicilié(e) LES ROTTIERES, 1520 ROUTE DE SOINGS - 41250 - FONTAINES EN SOLOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 032 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORTI SOLOGNE, M. ERIC JAVET domicilié(e) LES ROTTIERES, 1520 ROUTE DE SOINGS - 41250 - FONTAINES EN SOLOGNE - France.

La marque BELLE DE SOLOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE DE SOLOGNE arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.

HORTI SOLOGNE a également déposé les autres marques suivantes : PRO MAR PLUS , AKITA , PRO...MAR PLUS , Val de Loire Productions , BELLE DES JARDINS , HORTI SOLOGNE www.hortisologne.com , Plants Maxx' , BONNE CONFITURE , LES JOURNEES PRE-SAISONS , SURPRISE DES MARCHÉS


HORTI SOLOGNE, SARL - LES ROTTIERES, 1520 ROUTE DE SOINGS - 41250 - FONTAINES EN SOLOGNE - France - SIREN 352032833


HORTI SOLOGNE, M. ERIC JAVET - LES ROTTIERES, 1520 ROUTE DE SOINGS - 41250 - FONTAINES EN SOLOGNE - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Plants.