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Marques déposées par HORTI SOLOGNE (Gaec
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JARDI TOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDI TOP
HORTI SOLOGNE (Gaec)

Numéro de dépôt :
1719095
Date de dépôt :
11/12/1991
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
11/12/2001
JARDI TOP de HORTI SOLOGNE (Gaec

Présentation de la marque JARDI TOP

Déposée le 11 décembre 1991 par HORTI SOLOGNE (Gaec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « JARDI TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HORTI SOLOGNE (Gaec), domicilié(e) Les RottièresHORTI SOLOGNE (Sarl),, 41250 Fontainesen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. Javet - France.

La marque JARDI TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDI TOP est expirée depuis le 11 décembre 2001.

HORTI SOLOGNE (Gaec a également déposé les autres marques suivantes : Val de Loire Productions


HORTI SOLOGNE (Gaec) - Les RottièresHORTI SOLOGNE (Sarl),, 41250 Fontainesen - France


E. Javet - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

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