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Marques déposées par l'association loi 1901 HORTI PEPI
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Végétal' en fête
Marque expirée - Marque en non vigueur

Végétal' en fête
HORTI PEPI, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3659333
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
Végétal\' en fête de HORTI PEPI

Présentation de la marque Végétal' en fête

Déposée le 22 juin 2009 par l'association loi 1901 HORTI PEPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Végétal' en fête »

Le déposant est l'association loi 1901 HORTI PEPI domicilié(e) 6 rue des Roquemonts - 14053 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORTI PEPI domicilié(e) 6 rue des Roquemonts - 14053 - CAEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Végétal' en fête est expirée depuis le 22 juin 2019.

HORTI PEPI a également déposé les autres marques suivantes : NORMANDIE VEGET'HALLE , HORTI PEPI , LE VEGETAL NORMAND , L EVIDENCE VERTE RACINES NORMANDES


HORTI PEPI, association loi 1901 - 6 rue des Roquemonts - 14053 - CAEN - France


HORTI PEPI - 6 rue des Roquemonts - 14053 - CAEN - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;

Organisation et conduite de colloques ou de portes ouvertes dans le secteur de l'horticulture, de la pépinière et du paysage, publication de livres, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.