Déposée le 18 mars 2010 par l'association loi 1901 HORTI PEPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NORMANDIE VEGET'HALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 HORTI PEPI domicilié(e) 6 RUE DES ROQUEMONTS - 14053 - CAEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORTI PEPI domicilié(e) 6 RUE DES ROQUEMONTS - 14053 - CAEN - France.
La marque NORMANDIE VEGET'HALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORTI PEPI, association loi 1901 - 6 RUE DES ROQUEMONTS - 14053 - CAEN - France
HORTI PEPI - 6 RUE DES ROQUEMONTS - 14053 - CAEN - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;
Organisation de salons commerciaux sur les végétaux, fournitures horticoles et de pépinières.
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
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