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Marques déposées par l'association loi 1901 HORTI PEPI
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L EVIDENCE VERTE RACINES NORMANDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L EVIDENCE VERTE RACINES NORMANDES
HORTI PEPI, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3782501
Date de dépôt :
16/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2020
L EVIDENCE VERTE RACINES NORMANDES de HORTI PEPI

Présentation de la marque L EVIDENCE VERTE RACINES NORMANDES

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2010 par l'association loi 1901 HORTI PEPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L EVIDENCE VERTE RACINES NORMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 HORTI PEPI domicilié(e) 6 Rue des Roquemonts - 14053 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORTI PEPI domicilié(e) 6 Rue des Roquemonts - 14053 - CAEN - France.

La marque L EVIDENCE VERTE RACINES NORMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782501.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L EVIDENCE VERTE RACINES NORMANDES est expirée depuis le 16 novembre 2020.

HORTI PEPI a également déposé les autres marques suivantes : NORMANDIE VEGET'HALLE , HORTI PEPI , Végétal' en fête , LE VEGETAL NORMAND


HORTI PEPI, association loi 1901 - 6 Rue des Roquemonts - 14053 - CAEN - France


HORTI PEPI - 6 Rue des Roquemonts - 14053 - CAEN - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.