Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOUSTICALM
Numéro de dépôt :
1013533
Date de dépôt :
05/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MOUSTICALM
Déposée le 5 avril 1977 par HORTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOUSTICALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOUSTICALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOUSTICALM est expirée depuis le 5 avril 1987.
HORTEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022