BAYA

Mme. Hortense Bourgois
Mlle Agnès Gardelle, Agissant pour le compte de la société "BAYA" en cours de formation

Présentation de la marque BAYA

Déposée par voie électronique le 12 juin 2016 par madame Hortense Bourgois et mademoiselle Agnès Gardelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Les déposants sont madame Hortense Bourgois domicilié(e) 93 RUE Nollet - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France et mademoiselle Agnès Gardelle domicilié(e) BATIMENT B, 90 RUE PELLEPORT - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Hortense Bourgois domicilié(e) 93 RUE Nollet - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYA arrivera à expiration en date du 12 juin 2026.