Déposée le 16 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTEC INGENIERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « HORTEC INGENIERIE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTEC INGENIERIE domicilié(e) 2 Rue Georges Besse,34830 CLAPIER,France - 34830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 384 515 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amélie Beaudoin CAP MONETIQUE domicilié(e) Avenue Jean Monnet,37160 DESCARTES,France - 37160 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTEC INGENIERIE est expirée depuis le 16 janvier 2017.
HORTEC INGENIERIE SAS - 2 Rue Georges Besse,34830 CLAPIER,France - 34830 - France - SIREN 493384515
Amélie Beaudoin CAP MONETIQUE - Avenue Jean Monnet,37160 DESCARTES,France - 37160 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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