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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) HORT'INNOV
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HORT INNOV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORT INNOV
HORT'INNOV, GIE

Numéro de dépôt :
4352527
Date de dépôt :
06/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2027
HORT INNOV de HORT\'INNOV

Présentation de la marque HORT INNOV

Déposée par voie électronique le 6 avril 2017 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) HORT'INNOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORT INNOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) HORT'INNOV domicilié(e) 15 ROUTE DU CHATEAU D'EAU - 31180 - SAINT-GENIES-BELLEVUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 254 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORT'INNOV, Mme. MARIANNE ALCHIE domicilié(e) 15 ROUTE DU CHATEAU D'EAU - 31180 - SAINT-GENIES-BELLEVUE - France.

La marque HORT INNOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORT INNOV arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.

HORT'INNOV a également déposé les autres marques suivantes : mangez des fleurs , REGAL FLEURS DECOREZ ET DEGUSTEZ !


HORT'INNOV, GIE - 15 ROUTE DU CHATEAU D'EAU - 31180 - SAINT-GENIES-BELLEVUE - France - SIREN 824254833


HORT'INNOV, Mme. MARIANNE ALCHIE - 15 ROUTE DU CHATEAU D'EAU - 31180 - SAINT-GENIES-BELLEVUE - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages.