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Marques déposées par HORSTINE FARMERY LIMITED
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MICROBAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROBAND
HORSTINE FARMERY LIMITED

Numéro de dépôt :
1229299
Date de dépôt :
09/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2012

Présentation de la marque MICROBAND

Déposée le 9 août 1982 par HORSTINE FARMERY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROBAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HORSTINE FARMERY LIMITED, domicilié(e) Société de droit britannique, North New Bold, Yorkshire,ROYAUME-UNI (dossier no 2223375) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2223375) - 75009 - France.

La marque MICROBAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICROBAND est expirée depuis le 9 août 2012.


HORSTINE FARMERY LIMITED - Société de droit britannique, North New Bold, Yorkshire,ROYAUME-UNI (dossier no 2223375) - Royaume-Uni


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2223375) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2002 n°2223375 - Publication au BOPI 2002-06-19

Renouvellement sans limitation n°2007161 - Publication au BOPI 1993-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 25 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209312 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 25 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209311 - Publication au BOPI 1996-11-25

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture, couveuses et notamment des semoirs, des plantoirs, des épandeurs de fumier, des distributeurs d'engrais, des pulvérisateurs et saupoudreurs de produits de traitement; des outils et instruments à main et tous équipements utilisés par des fermiers des agriculteurs, des arboriculteurs et des horticulteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).