HORSEWARE
Présentation de la marque HORSEWARE
Déposée le 9 janvier 1995 par HORSEWARE PRODUCTS LTD (Société constituée selon les lois de l'Irlande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORSEWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HORSEWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSEWARE est expirée depuis le 9 janvier 2005.
HORSEWARE PRODUCTS LTD (Société constituée selon les lois de l'Irlande a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12
Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07