Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSEWARE
HORSEWARE PRODUCTS LTD (Société constituée selon les lois de l'Irlande)

Numéro de dépôt :
94539917
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2004

Présentation de la marque HORSEWARE

Déposée le 12 octobre 1994 par HORSEWARE PRODUCTS LTD (Société constituée selon les lois de l'Irlande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORSEWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est HORSEWARE PRODUCTS LTD (Société constituée selon les lois de l'Irlande), domicilié(e) Farndreg House, Castletown, Dundalk County Louth REPUBLIQUE D'IRLANDE - Irlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils - France.

La marque HORSEWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSEWARE est expirée depuis le 12 octobre 2004.

HORSEWARE PRODUCTS LTD (Société constituée selon les lois de l'Irlande a également déposé les autres marques suivantes : HORSEWARE , RAMBO


HORSEWARE PRODUCTS LTD (Société constituée selon les lois de l'Irlande) - Farndreg House, Castletown, Dundalk County Louth REPUBLIQUE D'IRLANDE - Irlande


T. MARK Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Harnais et sellerie; couvertures de chevaux et housses de selles pour chevaux; protections pour le transport des chevaux et protections de jambes pour les chevaux