Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSELL CRAFTSMAN
Horsell Graphic Industries Ltd (société régie selon les lois britanniques)

Numéro de dépôt :
94523348
Date de dépôt :
02/06/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2004

Présentation de la marque HORSELL CRAFTSMAN

Déposée le 2 juin 1994 par Horsell Graphic Industries Ltd (société régie selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORSELL CRAFTSMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est Horsell Graphic Industries Ltd (société régie selon les lois britanniques), domicilié(e) Nepshaw Lane South, Gildersome, Morley, LEEDS LS 27 7JQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque HORSELL CRAFTSMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSELL CRAFTSMAN est expirée depuis le 2 juin 2004.


Horsell Graphic Industries Ltd (société régie selon les lois britanniques) - Nepshaw Lane South, Gildersome, Morley, LEEDS LS 27 7JQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET NUSS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Produits chimiques pour l'industrie de l'imprimerie; produits chimiques destinés à la production, au traitement et à l'usage de planches à impression lithographique; films photographiques non impressionnés; révélateurs (produits chimiques); solutions de mouillage.Planches à impression lithographique; blanchets pour l'imprimerie constitués entièrement ou principalement de matériaux non textiles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.