Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SATURN
HORSELL GRAPHIC INDUSTRIES LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
1451455
Date de dépôt :
24/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2008

Présentation de la marque SATURN

Déposée le 24 février 1988 par HORSELL GRAPHIC INDUSTRIES LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATURN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HORSELL GRAPHIC INDUSTRIES LIMITED (société britannique) domicilié(e) Howley Park Estate, Morley, LEEDS, LS27 0QT (Royaume-Uni) (dossier no 2103991) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2103991) - France.

La marque SATURN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATURN est expirée depuis le 24 février 2008.

HORSELL GRAPHIC INDUSTRIES LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : PULSAR , ARIES , L E O , ECLIPSE , VIRGO , NEPTUNE , PRINSTAR , PRESIDENT , NEPTUNE , LIBRA


HORSELL GRAPHIC INDUSTRIES LIMITED (société britannique) - Howley Park Estate, Morley, LEEDS, LS27 0QT (Royaume-Uni) (dossier no 2103991) - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - (dossier no 2103991) - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 1997 n°2103991 - Publication au BOPI 1997-12-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils pour la préparation de plaques d'impression lithographique, fours pour la cuisson de plaques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.