Déposée le 27 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORSECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HORSECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-07 du 17 février 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORSECOM domicilié(e) 17 rue Claude Bloch - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 117 315 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT domicilié(e) 1 Rue du Lycée - 06000 - NICE - France.
La marque HORSECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORSECOM, S.A.S - 17 rue Claude Bloch - 14000 - CAEN - France - SIREN 812117315
Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT - 1 Rue du Lycée - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ou des données ; amplificateurs ; récepteurs audio ; récepteurs vidéo ; logiciels pour téléphones intelligents ou ordinateurs personnels ; appareils de lecture de sons numériques ; casques d'écoute ; casques pour téléphones portables ; casques d'écoute et de transmission ; systèmes de haut-parleurs ; enceintes ; microphones ; transmetteurs et récepteurs sans fil ; télécommandes ; programmes d'ordinateurs ; logiciels téléchargeables et notamment logiciels téléchargeables pour la transmission, la lecture en transit et le téléchargement de musique, contenu vidéo et contenu audiovisuel ;
Abonnement à des services de transmission, lecture en transit, et téléchargement de musique, contenu vidéo et contenu audiovisuel ; organisation d'abonnements à des services de transmission, lecture en transit et téléchargement de musique, contenu vidéo et contenu audiovisuel pour le compte de tiers ;
Télécommunications ; diffusion en streaming de matériel audio et vidéo sur l'Internet ; services de diffusion, à savoir téléchargement vers le serveur, affichage (télécommunication), communication par le biais de blogs en ligne, de partage ou fourniture d'accès par d'autres voies de supports électroniques ou d'informations sur l'Internet ou d'autres réseaux de communication ; transmission numérique et électronique de voix, données, son, musique, images, contenu audio et vidéo, et messages ; fourniture de services de tableaux d'affichage électroniques et de forums de discussion en ligne pour la transmission de messages parmi les utilisateurs dans le domaine de l'équitation ;
Service d'équitation en musique, service d'éducation combinée du cavalier et du cheval ; éducation notamment éducation à l'équitation et au dressage de chevaux ; formation au dressage des chevaux ; formation des cavaliers ; divertissement, notamment divertissement équestre ; activités sportives et culturelles, nommément activités sportives et culturelles ayant trait à l'équitation. Services de diffusion à savoir publication, présentation à des fins culturelles ou éducatives de supports électroniques ou d'informations sur l'Internet ou d'autres réseaux de communication ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ; fourniture de logiciels destinés à être utilisés pour la transmission, la lecture en transit, et le téléchargement de musique, vidéos, et contenu audiovisuel ; fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables pour la transmission, la lecture en transit et le téléchargement de musique, vidéos et contenu audiovisuel.
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