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Marques déposées par HORSEBALLS
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HORSEBALLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSEBALLS
HORSEBALLS

Numéro de dépôt :
95581104
Date de dépôt :
18/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2005

Présentation de la marque HORSEBALLS

Déposée le 18 juillet 1995 par HORSEBALLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORSEBALLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est HORSEBALLS, domicilié(e) 21 Valerian Court, ROCKVILLE, Maryland 20852 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque HORSEBALLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSEBALLS est expirée depuis le 18 juillet 2005.


HORSEBALLS - 21 Valerian Court, ROCKVILLE, Maryland 20852 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

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