Marque enregistrée - Marque en vigueur

PONEY INCONTROLABLE
HORSE SPIRIT

Numéro de dépôt :
4692070
Date de dépôt :
15/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2030
PONEY INCONTROLABLE de HORSE SPIRIT

Présentation de la marque PONEY INCONTROLABLE

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2020 par HORSE SPIRIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PONEY INCONTROLABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est HORSE SPIRIT domicilié(e) 14 rue Joseph Déchelette - 42300 - Roanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDMV AVOCATS, Monsieur Sébastien MICHEL domicilié(e) 19 rue de la résistance - 42312 - ROANNE - France.

La marque PONEY INCONTROLABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4692070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONEY INCONTROLABLE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2030.

HORSE SPIRIT a également déposé les autres marques suivantes : JEU VALIDÉ


HORSE SPIRIT - 14 rue Joseph Déchelette - 42300 - Roanne - France


BDMV AVOCATS, Monsieur Sébastien MICHEL - 19 rue de la résistance - 42312 - ROANNE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.