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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORSE GUARD DIFFUSION
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HORSE GUARD DIFFUSION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1227104
Date de dépôt :
11/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2023
Marque figurative de HORSE GUARD DIFFUSION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 février 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORSE GUARD DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORSE GUARD DIFFUSION domicilié(e) 51 rue de la Paix - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 763 458 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227104.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 11 février 2023.

HORSE GUARD DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : HORSE GUARD , GRENADIER DE LA GARDE , , HORSE GUARD , HORSE GUARD , HORSE GUARD


HORSE GUARD DIFFUSION, Société à Responsabilité Limitée - 51 rue de la Paix - 10000 - TROYES - France - SIREN 380763458


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2002 n°2232810 - Publication au BOPI 2002-12-12

Renouvellement sans limitation n°2013677 - Publication au BOPI 1993-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Inscription le 3 juin 1992 - Transmission de propriété n°63624 - Publication au BOPI 1992-06-03

Inscription le 21 août 2003 - Concession de licence n°375974 - Publication au BOPI 2003-08-21

Renouvellement avec limitation le 26 février 2013 n°2522698 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-26

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.