HORSE GUARD
Présentation de la marque HORSE GUARD
Déposée le 31 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORSE GUARD DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORSE GUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HORSE GUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HORSE GUARD est expirée depuis le 31 juillet 2021.
HORSE GUARD DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2192018 - Publication au BOPI 2001-02-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Inscription le 3 juin 1992 - Transmission de propriété n°63624 - Publication au BOPI 1992-06-03
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2011 n°2476770 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-27