Marque expirée - Marque en non vigueur

HORSE GUARD
HORSE GUARD DIFFUSION Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1441118
Date de dépôt :
21/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2017
HORSE GUARD de HORSE GUARD DIFFUSION

Présentation de la marque HORSE GUARD

Déposée le 21 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORSE GUARD DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORSE GUARD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORSE GUARD DIFFUSION domicilié(e) 51 rue de la Paix,10000 TROYES (dossier no 2355858) - 10000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 763 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2355858) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HORSE GUARD est expirée depuis le 21 décembre 2017.

HORSE GUARD DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HORSE GUARD , GRENADIER DE LA GARDE , , HORSE GUARD , HORSE GUARD


HORSE GUARD DIFFUSION Société à Responsabilité Limitée - 51 rue de la Paix,10000 TROYES (dossier no 2355858) - 10000 - France - SIREN 380763458


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2355858) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2007 n°2355858 - Publication au BOPI 2007-11-19

Renouvellement sans limitation n°2095548 - Publication au BOPI 1997-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 3 juin 1992 - Transmission de propriété n°63624 - Publication au BOPI 1992-06-03

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