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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORSE CLEAN HC
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HC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HC
SARL (HORSE CLEAN HC)

Numéro de dépôt :
4012119
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/06/2023
HC de HORSE CLEAN HC

Présentation de la marque HC

Déposée le 7 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORSE CLEAN HC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORSE CLEAN HC domicilié(e) BAT 4A, ZA LA PRELE, 40 CHEMIN DES DAMES - 78950 - GAMBAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 320 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL, Mme FARNAULT KATY domicilié(e) BAT 4A, ZA LA PRELE, 40 CHEMIN DES DAMES - 78950 - GAMBAIS - France.

La marque HC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HC est expirée depuis le 7 juin 2023.


SARL (HORSE CLEAN HC) - BAT 4A, ZA LA PRELE, 40 CHEMIN DES DAMES - 78950 - GAMBAIS - France - SIREN 534320718


SARL, Mme FARNAULT KATY - BAT 4A, ZA LA PRELE, 40 CHEMIN DES DAMES - 78950 - GAMBAIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.