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Marques déposées par la société étrangère HORSCH Maschinen GmbH
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JOKER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOKER
HORSCH Maschinen GmbH, société de droit allemand
GRANINI FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93453642
Date de dépôt :
03/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2023

Présentation de la marque JOKER

Déposée le 3 février 1993 par la société étrangère HORSCH Maschinen GmbH et la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANINI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Les déposants sont la société étrangère HORSCH Maschinen GmbH domicilié(e) Gut Sitzenhof 1, D 92421 SCHWANDORF - Allemagne et la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANINI FRANCE domicilié(e) 138, rue Lavoisier - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque JOKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOKER est expirée depuis le 3 février 2023.


HORSCH Maschinen GmbH, société de droit allemand - Gut Sitzenhof 1, D 92421 SCHWANDORF - Allemagne

GRANINI FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 138, rue Lavoisier - 71000 - MACON - France - SIREN 3



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Inscription le 8 novembre 1993 - Renonciation partielle n°164955 - Publication au BOPI 1993-11-08

Renouvellement avec limitation le 3 février 2003 n°2235944 - Publication au BOPI 2003-02-03

Renouvellement avec limitation n°2235943 - Publication au BOPI 2003-15

Inscription le 17 avril 2007 - Concession de licence n°452560 - Publication au BOPI 2007-04-17

Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205084 - Publication au BOPI 1996-08-19

Inscription le 1 août 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°327753 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 10 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177168 - Publication au BOPI 1994-10-10

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Inscription le 15 février 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°543021 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 17 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584354 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17

Inscription le 4 février 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°594079 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Renouvellement avec limitation le 27 février 2013 n°2523202 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-27

Inscription le 25 février 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°598083 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-02-25

Inscription le 25 février 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°598084 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-02-25

Renouvellement avec limitation le 25 février 2013 n°2522579 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-02-25