HORSAIN
Présentation de la marque HORSAIN
Déposée le 15 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Horsain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HORSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873923.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSAIN est expirée depuis le 15 novembre 2021.
Horsain a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10