Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALERIE DU PAYS SEDANAIS VOTRE CENTRE DE VIE
HORS SERIE, EURL

Numéro de dépôt :
3998286
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2023
GALERIE DU PAYS SEDANAIS VOTRE CENTRE DE VIE de HORS SERIE

Présentation de la marque GALERIE DU PAYS SEDANAIS VOTRE CENTRE DE VIE

Déposée le 15 avril 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HORS SERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GALERIE DU PAYS SEDANAIS VOTRE CENTRE DE VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HORS SERIE domicilié(e) 29 rue Noël - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 743 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORS SERIE, M. MILLOT Sacha domicilié(e) 29 rue Noël - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France.

La marque GALERIE DU PAYS SEDANAIS VOTRE CENTRE DE VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998286.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALERIE DU PAYS SEDANAIS VOTRE CENTRE DE VIE est expirée depuis le 15 avril 2023.

HORS SERIE a également déposé les autres marques suivantes : FOLIA , RETHEL NORD CHAMPAGNE , (Marque figurative)


HORS SERIE, EURL - 29 rue Noël - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France - SIREN 499743565


HORS SERIE, M. MILLOT Sacha - 29 rue Noël - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

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