Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ET TOC
HORS MEDIA S.N.C. (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
3242368
Date de dépôt :
21/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2013
ET TOC de HORS MEDIA S.N.C. (Société en Nom Collectif

Présentation de la marque ET TOC

Déposée le 21 août 2003 par la société HORS MEDIA S.N.C. (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ET TOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la société HORS MEDIA S.N.C. (Société en Nom Collectif domicilié(e) 2, Allée de Longchamp,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 350 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque ET TOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET TOC est expirée depuis le 21 août 2013.


HORS MEDIA S.N.C. (Société en Nom Collectif) - 2, Allée de Longchamp,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 440350080


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, rillettes ; Publicité, affaires à savoir : aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires ; information d'affaires, renseignement d'affaires. Publicité notamment services de promotion de produits, actions promotionnelles et publicitaires, affichage, location de panneaux publicitaires, diffusion d'annonces et diffusion de matériel publicitaire à savoir : tracts, prospectus, échantillons et imprimés, publication de textes publicitaires, relations publiques, établissement de statistiques, location de machines et d'installations de bureau, reproduction de documents, études de marché. Divertissement, activités culturelles, information en matière de divertissement, service de loisirs, service d'artistes de spectacles, enregistrement (filmage) sur bande vidéo, production de films, studio de cinéma, montage de bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, colloques ou congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, divertissements télévisés, divertissements radiophoniques, service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatiques, publication de livres, organisation de loteries, montage de programmes radiophoniques ou de télévisions, rédaction de scénarios, reportage photographique ; production de spectacles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.