Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETA TOTO
HORS DU TEMPS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98730860
Date de dépôt :
29/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2008

Présentation de la marque TETA TOTO

Déposée le 29 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORS DU TEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TETA TOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORS DU TEMPS domicilié(e) 10 RUE VAUTIER, 94340 JOINVILLE LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORS DU TEMPS - France.

La marque TETA TOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETA TOTO est expirée depuis le 29 avril 2008.

HORS DU TEMPS a également déposé les autres marques suivantes : Hors du temps.


HORS DU TEMPS S.A.R.L. - 10 RUE VAUTIER, 94340 JOINVILLE LE PONT - France


HORS DU TEMPS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

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