Association Hors Cadre

Association Hors Cadre

Présentation de la marque Association Hors Cadre

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2017 par l'association loi 1901 Hors Cadre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Association Hors Cadre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Hors Cadre domicilié(e) 3 Allée du Clos Rativeau - 89000 - Auxerre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Hors Cadre, Madame Nathalie AMIOT domicilié(e) 3 Allée du Clos Rativeau - 89000 - AUXERRE - France.

La marque Association Hors Cadre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association Hors Cadre arrivera à expiration en date du 15 novembre 2027.

Hors Cadre a également déposé les autres marques suivantes : HORS CADRE , Monagora , HORS CADRE , HORS CADRE , LES BALADES DE BENJAMIN , Agoradiff