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Marques déposées par monsieur HORRACH René
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COMMEXQUIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMEXQUIS
Monsieur HORRACH René

Numéro de dépôt :
92403956
Date de dépôt :
29/01/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2002

Présentation de la marque COMMEXQUIS

Déposée le 29 janvier 1992 par monsieur HORRACH René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMMEXQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est monsieur HORRACH René domicilié(e) 53 Route de Valbonne, 06110 LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HORRACH René Etablissements RHORCA - France.

La marque COMMEXQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403956.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMEXQUIS est expirée depuis le 29 janvier 2002.

HORRACH René a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VANILLAROME , FANTEXQUIS


Monsieur HORRACH René - 53 Route de Valbonne, 06110 LE CANNET - France


Monsieur HORRACH René Etablissements RHORCA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

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