Déposée le 31 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) Horosmart
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Horosmart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Horosmart domicilié(e) TOUR CIT, 3 Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 223 470 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Horosmart chez Horoquartz, Mme Baty Micha domicilié(e) 46 Rue de la Capitale du Bas Poitou, BP 251 - 85205 - FONTENAY-LE-COMTE Cedex - France.
La marque Horosmart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Horosmart arrivera à expiration en date du 31 octobre 2024.
Horosmart, SA - TOUR CIT, 3 Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France - SIREN 421223470
Horosmart chez Horoquartz, Mme Baty Micha - 46 Rue de la Capitale du Bas Poitou, BP 251 - 85205 - FONTENAY-LE-COMTE Cedex - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
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