Déposée le 13 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) Horoquartz
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « mtemptation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Horoquartz domicilié(e) 46 rue de la Capitale du Bas Poitou, BP 251 - 85205 - FONTENAY-LE-COMTE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 243 922 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Horoquartz, Mme Baty Micha domicilié(e) 46 rue de la Capitale du Bas Poitou, BP 251 - 85205 - FONTENAY-LE-COMTE Cedex - France.
La marque mtemptation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Horoquartz, SA - 46 rue de la Capitale du Bas Poitou, BP 251 - 85205 - FONTENAY-LE-COMTE Cedex - France - SIREN 399243922
Horoquartz, Mme Baty Micha - 46 rue de la Capitale du Bas Poitou, BP 251 - 85205 - FONTENAY-LE-COMTE Cedex - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Gestion de fichiers informatiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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