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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Horoquartz
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40 ans de confiance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

40 ans de confiance
Horoquartz, SA

Numéro de dépôt :
3806058
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2021
40 ans de confiance de Horoquartz

Présentation de la marque 40 ans de confiance

Déposée le 11 février 2011 par la Société Anonyme (SA) Horoquartz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 40 ans de confiance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Horoquartz domicilié(e) 3 rue de l'Arrivée Tour CIT - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 243 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Horoquartz domicilié(e) 46 rue de la Capitale du Bas Poitou BP 251 - 85205 - FONTENAY-LE-COMTE Cedex - France.

La marque 40 ans de confiance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 40 ans de confiance est expirée depuis le 11 février 2021.

Horoquartz a également déposé les autres marques suivantes : Sys@t , eTemptation , MICARD , 2hours2progress , TimePack , Vise@tis , Process for People , zenitime , Processforpeople , eThanium


Horoquartz, SA - 3 rue de l'Arrivée Tour CIT - 75015 - PARIS - France - SIREN 399243922


Horoquartz - 46 rue de la Capitale du Bas Poitou BP 251 - 85205 - FONTENAY-LE-COMTE Cedex - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.