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Marques déposées par HORNY Patrice
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AUTOGRAPHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOGRAPHE
HORNY Patrice
PEIX Chantal

Numéro de dépôt :
94505215
Date de dépôt :
28/01/1994
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
28/01/2004

Présentation de la marque AUTOGRAPHE

Déposée le 28 janvier 1994 par HORNY Patrice et PEIX Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « AUTOGRAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Les déposants sont HORNY Patrice, domicilié(e) Mandement, 26350 LE CHALON - France et PEIX Chantal, domicilié(e) 80, Impasse Louis CINTI, 83000 TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PEIX AUTOGRAPHE - France.

La marque AUTOGRAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505215.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOGRAPHE est expirée depuis le 28 janvier 2004.

HORNY Patrice a également déposé les autres marques suivantes : ALBOP


HORNY Patrice - Mandement, 26350 LE CHALON - France

PEIX Chantal - 80, Impasse Louis CINTI, 83000 TOULON - France - SIREN 3


Madame PEIX AUTOGRAPHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

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