Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORLES
HORNY Catherine

Numéro de dépôt :
3082847
Date de dépôt :
14/02/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2011
HORLES de HORNY Catherine

Présentation de la marque HORLES

Déposée le 14 février 2001 par HORNY Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est HORNY Catherine, domicilié(e) LESTRADE Michel, No 1 "Platon", 33760 BELLEFOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine HORNY et/ou Michel LESTRADE - France.

La marque HORLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORLES est expirée depuis le 14 février 2011.


HORNY Catherine - LESTRADE Michel, No 1 "Platon", 33760 BELLEFOND - France


Catherine HORNY et/ou Michel LESTRADE - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet partiel n°358878 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Jeux de solitaire. Jeux de dames. Jeux d'échecs en bois et pierres d'ornement et semi-précieuses Meubles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].