Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUI MANIPULE QUI? ECHELON
HORNUS DAVID

Numéro de dépôt :
3151409
Date de dépôt :
04/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
04/03/2012
QUI MANIPULE QUI? ECHELON de HORNUS DAVID

Présentation de la marque QUI MANIPULE QUI? ECHELON

Déposée le 4 mars 2002 par HORNUS DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « QUI MANIPULE QUI? ECHELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est HORNUS DAVID domicilié(e) 69 Bd des provinces,69110 Ste Foy Les Lyon - 69110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORNUS DAVID domicilié(e) 69 Bd des provinces,69110 Ste Foy Les Lyon - 69110 - France.

La marque QUI MANIPULE QUI? ECHELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUI MANIPULE QUI? ECHELON est expirée depuis le 4 mars 2012.

HORNUS DAVID a également déposé les autres marques suivantes : C4IFR , INFOGUERRE.COM


HORNUS DAVID - 69 Bd des provinces,69110 Ste Foy Les Lyon - 69110 - France


HORNUS DAVID - 69 Bd des provinces,69110 Ste Foy Les Lyon - 69110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Produit de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revue, livres, publications, photographies, papeterie Agence d'information (nouvelles) . Agence de presse, expédition de dépêches, transmission de dépêches

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.