Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIÈRES DE CHARTRES
Hornung Xavier
Cabaret Marie-Pierre
MAGARD Sylvie
HORNUNG Claudine

Numéro de dépôt :
3580776
Date de dépôt :
09/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2028
BIÈRES DE CHARTRES de Hornung Xavier

Présentation de la marque BIÈRES DE CHARTRES

Déposée le 9 juin 2008 par Hornung Xavier, Cabaret Marie-Pierre, MAGARD Sylvie, HORNUNG Claudine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIÈRES DE CHARTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-29 du 18 juillet 2008.

Les déposants sont Hornung Xavier domicilié(e) 12 rue Papillon - 75009 - PARIS - France, Cabaret Marie-Pierre domicilié(e) 12 rue Lamartine - 75009 - PARIS - France, MAGARD Sylvie domicilié(e) 26 Impasse Beausite - 64200 - BIARRITZ - France, HORNUNG Claudine domicilié(e) 12 RUE GABRIEL LELONG - 28000 - CHARTRES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Hornung Xavier domicilié(e) 12 rue Papillon - 75009 - PARIS - France.

La marque BIÈRES DE CHARTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3580776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIÈRES DE CHARTRES arrivera à expiration en date du 9 juin 2028.

Hornung Xavier a également déposé les autres marques suivantes : BIERE CHARTRES , BIÈRE DE CHARTRES , BIERE DE CHARTRES


Hornung Xavier - 12 rue Papillon - 75009 - PARIS - France

Cabaret Marie-Pierre - 12 rue Lamartine - 75009 - PARIS - France

MAGARD Sylvie - 26 Impasse Beausite - 64200 - BIARRITZ - France

HORNUNG Claudine - 12 RUE GABRIEL LELONG - 28000 - CHARTRES - France


M. Hornung Xavier - 12 rue Papillon - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Inscription le 23 janvier 2013 - Concession de licence n°593179 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23

Renouvellement sans limitation le 21 février 2018 n°2673225 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-02-21

Bières.