Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIERE DE CHARTRES
Hornung Xavier
Cabaret-HORNUNG Marie-Pierre
Magard-HORNUNG Sylvien
HAYE-HORNUNG CLAUDINE

Numéro de dépôt :
3573025
Date de dépôt :
29/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2028
BIERE DE CHARTRES de Hornung Xavier

Présentation de la marque BIERE DE CHARTRES

Déposée le 29 avril 2008 par Hornung Xavier, Cabaret-HORNUNG Marie-Pierre, Magard-HORNUNG Sylvien, HAYE-HORNUNG CLAUDINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIERE DE CHARTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-23 du 6 juin 2008.

Les déposants sont Hornung Xavier domicilié(e) 12 rue papillon - 75009 - PARIS - France, Cabaret-HORNUNG Marie-Pierre domicilié(e) 12 rue Lamartine - 75009 - PARIS - France, Magard-HORNUNG Sylvien domicilié(e) 26 Impasse Beausite - 64200 - BIARRITZ - France, HAYE-HORNUNG CLAUDINE domicilié(e) 12 RUE GABRIEL LELONG - 28000 - CHARTRES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Hornung Xavier domicilié(e) 12 rue papillon - 75009 - PARIS - France.

La marque BIERE DE CHARTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3573025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIERE DE CHARTRES arrivera à expiration en date du 29 avril 2028.

Hornung Xavier a également déposé les autres marques suivantes : BIERE CHARTRES , BIÈRES DE CHARTRES , BIÈRE DE CHARTRES


Hornung Xavier - 12 rue papillon - 75009 - PARIS - France

Cabaret-HORNUNG Marie-Pierre - 12 rue Lamartine - 75009 - PARIS - France

Magard-HORNUNG Sylvien - 26 Impasse Beausite - 64200 - BIARRITZ - France

HAYE-HORNUNG CLAUDINE - 12 RUE GABRIEL LELONG - 28000 - CHARTRES - France


M. Hornung Xavier - 12 rue papillon - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Inscription le 23 janvier 2013 - Concession de licence n°593179 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2018 n°2668230 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-01-09

Papier, carton et produits en ces matières compris dans cette classe, à savoir serviettes en papier, serviettes de table, papier-filtre, mouchoirs en papier ; livres, livrets, magazines, revues, brochures, dépliants, prospectus et bulletins ; livres d'images ; prospectus, calendriers ; matériel promotionnel imprimé, cartes postales, décorations en papier, à savoir banderoles, affiches, enseignes ; dessous de verres et de carafes en carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; Autocollants (articles de papeterie).

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; plateaux ; verrerie, bols, tasses, brocs, carafes, verres, bouteilles ; dessous de verre et de carafes en verre, terre cuite, porcelaine et faïence ; vaisselle en porcelaine et faïence. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues, statuettes et figurines en porcelaine, en terre cuite, en verre ;

Bières.