Déposée le 29 avril 2008 par Hornung Xavier, CABARET Marie-Pierre, MAGARD Sylvie, HAYE épouse HORNUNG Claudine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIERE CHARTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-23 du 6 juin 2008.
Les déposants sont Hornung Xavier domicilié(e) 12 rue Papillon - 75009 - PARIS - France, CABARET Marie-Pierre domicilié(e) 12 rue Lamartine - 75009 - PARIS - France, MAGARD Sylvie domicilié(e) 26 Impasse Beausite - 64200 - BIARRITZ - France, HAYE épouse HORNUNG Claudine domicilié(e) 12 rue Gabriel Lelong - 20800 - CHARTRES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CSEEE, M. Hornung Xavier domicilié(e) 12 rue Papillon - 75009 - PARIS - France.
La marque BIERE CHARTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3573031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAYE épouse HORNUNG Claudine - 12 rue Gabriel Lelong - 20800 - CHARTRES - France
CSEEE, M. Hornung Xavier - 12 rue Papillon - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41
Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23
Inscription le 23 janvier 2013 - Concession de licence n°593179 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2018 n°2670607 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-01-26
Papier, carton et produits en ces matières compris dans cette classe, à savoir serviettes en papier, serviettes de table, papier-filtre, mouchoirs en papier ; livres, livrets, magazines, revues, brochures, dépliants, prospectus et bulletins ; livres d'images ; prospectus, calendriers ; matériel promotionnel imprimé, cartes postales, décorations en papier, à savoir banderoles, affiches, enseignes ; dessous de verres et de carafes en carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; plateaux ; verrerie, bols, tasses, brocs, carafes, verres, bouteilles ; dessous de verre et de carafes en verre, terre cuite, porcelaine et faïence ; vaisselle en porcelaine et faïence. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues, statuettes et figurines en porcelaine, en terre cuite, en verre ; Autocollants (articles de papeterie). Bières.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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