Marque expirée - Marque en non vigueur

BENEFACT
HORN Michel

Numéro de dépôt :
97708975
Date de dépôt :
10/12/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2017

Présentation de la marque BENEFACT

Déposée le 10 décembre 1997 par HORN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BENEFACT »

Le déposant est HORN Michel domicilié(e) Outrewarche 85a,4950 ROBERTVILLE,BELGIQUE (dossier no 2357890) - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2357890) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BENEFACT est expirée depuis le 10 décembre 2017.

HORN Michel a également déposé les autres marques suivantes : METHOD DRAINE


HORN Michel - Outrewarche 85a,4950 ROBERTVILLE,BELGIQUE (dossier no 2357890) - Belgique


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2357890) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2007 n°2357890 - Publication au BOPI 2007-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés.