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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORMA'NAT
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HORMA'NAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HORMA'NAT
HORMA'NAT, SARL

Numéro de dépôt :
3460271
Date de dépôt :
02/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2026
HORMA\'NAT de HORMA\'NAT

Présentation de la marque HORMA'NAT

Déposée le 2 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORMA'NAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORMA'NAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-49 du 8 décembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORMA'NAT domicilié(e) 6 AVENUE Président Borgeot - 71350 - VERDUN SUR LE DOUBS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 391 601 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL HORMA'NAT, Mme SAGET Aline domicilié(e) 6 AVENUE Président Borgeot - 71350 - VERDUN SUR LE DOUBS - France.

La marque HORMA'NAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3460271.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 08 26 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORMA'NAT arrivera à expiration en date du 2 novembre 2026.


HORMA'NAT, SARL - 6 AVENUE Président Borgeot - 71350 - VERDUN SUR LE DOUBS - France - SIREN 345391601


SARL HORMA'NAT, Mme SAGET Aline - 6 AVENUE Président Borgeot - 71350 - VERDUN SUR LE DOUBS - France


Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2016 n°2629682 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-06

Engrais pour l'agriculture, l'horticulture.

Outils à main pour le jardinage, l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; instruments pour l'aiguisage ; hachettes ; pulvérisateurs pour insecticides ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; serpes et serpettes.

Fleurs et végétaux artificiels.

Aliments pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie ; animaux vivants ; arbres (végétaux) ; arbustes ; fleurs naturelles.