HORMA'NAT
Présentation de la marque HORMA'NAT
Déposée le 2 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORMA'NAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORMA'NAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-49 du 8 décembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HORMA'NAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3460271.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORMA'NAT arrivera à expiration en date du 2 novembre 2026.
Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2016 n°2629682 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-06