HORLOGERIE PHOTOGRAPHIQUE FRANCAISE société anonyme
Numéro de dépôt :
95566022
Date de dépôt :
28/03/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
28/03/2005
Présentation de la marque GRAPHELIT
Déposée le 28 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) HORLOGERIE PHOTOGRAPHIQUE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « GRAPHELIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-19 du 12 mai 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORLOGERIE PHOTOGRAPHIQUE FRANCAISE domicilié(e) Avenue de Savoie, 74130 BONNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 605 520 600 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.
La marque GRAPHELIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORLOGERIE PHOTOGRAPHIQUE FRANCAISE société anonyme - Avenue de Savoie, 74130 BONNEVILLE - France - SIREN 605520600
Cabinet PONCET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36
Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393582 - Publication au BOPI 2004-05-26
Inscription le 26 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°393581 - Publication au BOPI 2004-05-26
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19
Appareils et postes téléphoniques, combinés téléphoniques, standards téléphoniques, postes d'intercommunication téléphoniques, claviers téléphoniques, télécopieurs, autocommutateurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, appareils d'intercommunication, interphones, haut-parleurs, appareils électriques de surveillance, détecteurs, alarmes, avertisseurs à sifflet d'alarme, instruments d'alarme, dispositifs de commande, tableaux de commande, appareils de téléguidage, indicateurs de température, interrupteurs, pompes autorégulatrices à combustible, portiers, dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, serrures électriques, émetteurs de signaux électroniques, installations électriques pour préserver du vol, avertisseurs contre le vol, prises de courant, réseaux locaux de transmission de données, dispositifs de communication de données, bandes vidéo, ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, appareils, dispositifs et instruments télématiques, terminaux télématiques, et leurs pièces détachées, répondeurs-enregistreurs
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GRAPHELIT"
