Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GO GREEN HABITAT
HORLDING ROUSSEAU, SARL

Numéro de dépôt :
3963056
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2022
GO GREEN HABITAT de HORLDING ROUSSEAU

Présentation de la marque GO GREEN HABITAT

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORLDING ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GO GREEN HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORLDING ROUSSEAU domicilié(e) 178 rue de la Libération - 27210 - BEUZEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 490 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORLDING ROUSSEAU, M. WESLEY DENOUS domicilié(e) 178 rue de la Libération - 27210 - BEUZEVILLE - France.

La marque GO GREEN HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GO GREEN HABITAT est expirée depuis le 22 novembre 2022.


HORLDING ROUSSEAU, SARL - 178 rue de la Libération - 27210 - BEUZEVILLE - France - SIREN 517490017


HORLDING ROUSSEAU, M. WESLEY DENOUS - 178 rue de la Libération - 27210 - BEUZEVILLE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.