Déposée le 24 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Horizontal Software
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « E-time&Activity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Horizontal Software domicilié(e) 9 A rue Saint Eloi - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P3B, AVOCATS, Mme Puigserver Nathalie domicilié(e) 97 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque E-time&Activity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Horizontal Software, SAS - 9 A rue Saint Eloi - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France
P3B, AVOCATS, Mme Puigserver Nathalie - 97 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, logiciels (programmes enregistrés), notamment logiciels de gestion de temps et d'activités, logiciels de gestion pour l'utilisation des ressources d'entreprise, progiciels, périphériques d'ordinateurs ;
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, présentation de produits sur tout moyen de communication, conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, service de saisie et de traitement de données informatiques, consultation pour les questions de gestion du personnel, temps de travail et activités ;
Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques ou téléphoniques, messagerie électronique, services d'échange électronique de données, transmission d'informations contenues dans des bases de données, fournisseur d'accès à des bases de données, à des logiciels, à des services d'information et de communication en ligne, fourniture d'accès et de connexion à un réseau de télécommunication (y compris réseau informatique), location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Formation, publication de livres, organisation et conduite de formation, à savoir assistance à l'installation et à l'utilisation des logiciels, micro-édition, enseignement, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, conférences ou congrès ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, étude de projets techniques, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateur, analyse de systèmes informatiques, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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