Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Horizont Gerätewerk GmbH
/
SIGNALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNALITE
Horizont Gerätewerk GmbH

Numéro de dépôt :
95582976
Date de dépôt :
27/07/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2005

Présentation de la marque SIGNALITE

Déposée le 27 juillet 1995 par Horizont Gerätewerk GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGNALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est Horizont Gerätewerk GmbH, domicilié(e) Homberger Weg 4 - 6, 34497 Korbach ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque SIGNALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNALITE est expirée depuis le 27 juillet 2005.


Horizont Gerätewerk GmbH - Homberger Weg 4 - 6, 34497 Korbach ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET NUSS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Appareils et instruments optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours ainsi qu'appareils et instruments électriques pour la technique de guidage de la circulation