Déposée le 29 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZONT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MIXAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-46 du 13 novembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZONT FRANCE domicilié(e) PARC DU HAUT TOUQUET, 68 RUE DE WAMBRECHIES - 59520 - MARQUETTE LEZ LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 018 460 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DELECLUSE PHILIPPE, ALDHEA domicilié(e) 20 AVENUE Franklin Delano Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque MIXAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MIXAL arrivera à expiration en date du 29 septembre 2028.
HORIZONT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ISOBOIS
HORIZONT FRANCE, SAS - PARC DU HAUT TOUQUET, 68 RUE DE WAMBRECHIES - 59520 - MARQUETTE LEZ LILLE - France - SIREN 542018460
M. DELECLUSE PHILIPPE, ALDHEA - 20 AVENUE Franklin Delano Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2008 n°2391323 - Publication au BOPI 2008-12-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2018 n°2685530 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-22
Câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques coffres-forts ; récipients d'emballages métalliques ; boîtes coffres et conteneurs métalliques, minerais. Appareils et instruments électriques destinés au gardiennage et à la protection. Fils de clôtures électriques. Appareils et instruments optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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