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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) horizont FRANCE anciennement dénommée COPELEVAGE
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POLY INOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

POLY INOX
horizont FRANCE anciennement dénommée COPELEVAGE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1412927
Date de dépôt :
10/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2017

Présentation de la marque POLY INOX

Déposée le 10 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) horizont FRANCE anciennement dénommée COPELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLY INOX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) horizont FRANCE anciennement dénommée COPELEVAGE domicilié(e) Ampère, Zone d'Activités,59560 COMINES (dossier no 2336886) - 59560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 018 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ALH Représentée par Monsieur Alain HOLLANDE Avocat domicilié(e) 57, avenue de Villiers,75017 PARIS (dossier no 2336886) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLY INOX est expirée depuis le 10 juin 2017.


horizont FRANCE anciennement dénommée COPELEVAGE Société par Actions Simplifiée - Ampère, Zone d'Activités,59560 COMINES (dossier no 2336886) - 59560 - France - SIREN 542018460


SELARL ALH Représentée par Monsieur Alain HOLLANDE Avocat - 57, avenue de Villiers,75017 PARIS (dossier no 2336886) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2007 n°2336886 - Publication au BOPI 2007-03-16

Renouvellement sans limitation n°2090159 - Publication au BOPI 1997-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

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