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Marques déposées par l'association loi 1901 HORIZONS CULTURE
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JAZZ'VELANET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAZZ'VELANET
HORIZONS CULTURE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
97666959
Date de dépôt :
14/02/1997
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
14/02/2007

Présentation de la marque JAZZ'VELANET

Déposée le 14 février 1997 par l'association loi 1901 HORIZONS CULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « JAZZ'VELANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 HORIZONS CULTURE domicilié(e) Maison de Lavelanet 1, Place Henri Dunant, 09300 LAVELANET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry PROUTHEAU - France.

La marque JAZZ'VELANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAZZ'VELANET est expirée depuis le 14 février 2007.


HORIZONS CULTURE (Association loi 1901) - Maison de Lavelanet 1, Place Henri Dunant, 09300 LAVELANET - France


Thierry PROUTHEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles "Apéro-concerts - Expositions - stages pédagoqiques - Danse - théatre musical - festival de musique et de jazz"